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HPC – Votre partenaire dans le maintien de votre conformité réglementaire Santé, Sécurité, Environnement

La réglementation pour les entreprises en matière de Santé, Sécurité, Environnement, est très complexe, technique, et évolutive. Maintenir un bon niveau de conformité, est un réel défi pour les entreprises. Beaucoup sont affectées, de bonne foi, par des faiblesses et des risques qu’elles ignorent. Pourtant, maîtriser sa conformité, c’est limiter les risques juridiques et financiers. C’est aussi valoriser ses actifs économiques et/ou industriels en les rendant fiables. Avec le service Denxpert Legal, HPC assiste ses clients en proposant une solution digitale simple et puissante, qui se différencie des solutions classiques du marché, et permet de sécuriser son activité par un haut niveau d’assurance en conformité réglementaire SSE.

Le défi de la conformité réglementaire HSE des entreprises

Toute entreprise est soumise à l’application d’une réglementation stricte en matière d’Environnement, Santé et Sécurité des salariés au travail.

En France, la réglementation dite HSE (Hygiène, Sécurité, Environnement) ou SSE (Santé, Sécurité, Environnement) peut être très complexe, avec des impositions légales très techniques, et dispersées dans une multitude de textes : Code de l’Environnement, Code du Travail, Code de la Santé Publique, décrets, arrêtés d’exploitation propres à chaque entreprise, …

De plus, cette réglementation évolue en permanence : en moyenne, en France, ce sont 200 textes chaque année, qui sont crées ou modifiés en matière SSE, et qui peuvent créer directement des obligations qui vous concernent.

Dans ce contexte, la plupart des sociétés, ne sont factuellement pas structurées pour y faire face, et accumulent sans s’en rendre compte des non-conformités réglementaires.

Pourtant, l’exigence de conformité porte des risques pour les entreprises, du risque d’image, au risque juridique – au civil, ou même au pénal.

Par ailleurs, au-delà de la réglementation, la plupart des systèmes de certification du management de la Qualité et de la Sécurité (ISO 9001, ISO 14001, etc), imposent de mettre en place des dispositifs efficients de veille réglementaire.

Pour répondre à ces défis, HPC s’est associée avec son partenaire Inogen Denkstatt, pour proposer en France le service Denxpert Legal, une solution digitale innovante et efficiente de veille réglementaire.

 

Denxpert Legal par HPC : un service facile, rapide et puissant

Le service Denxpert, opéré pour la France par HPC, est très différent, et bien plus efficace et ciblé qu’un service classique de type « newsletter de veille ».

Une newsletter classique, vous informe à échéance régulière de la sortie de textes, souvent en grand nombre. Un abonnement classique à un service de veille est non-sélectif : le plus souvent une partie des textes ne vous concerne pas. Il est aussi non-spécifique : il est rarement aisé d’identifier, clairement, quelles implications concrètes ces textes ont pour vous : ce que vous devez faire, en pratique, pour être en conformité.

Avec Denxpert, vous recevez une information ciblée et personnalisée, qui se limite aux textes qui vous sont spécifiquement applicables, au regard de votre société, de sa structure, de votre activité propre.

Avec Denxpert, vous recevez une information explicitée et expertisée. Les textes complets vous sont bien sût transmis, mais ils sont aussi résumés, et « traduits » en exigences courtes et concrètes, qui vous permettent de savoir en pratique ce que vous avez à faire.

Dans les versions plus complètes du service, nous mettons aussi à votre disposition des outils digitaux pour piloter votre mise en conformité, engager et suivre l’état d’avancement des actions engagées, etc.

C’est un véritable service personnalisé de gestion de conformité réglementaire, mais restant économiquement très performant grâce aux effets de mutualisation.

Quel est le processus ?

Lors d’un audit initial, nous établissons le profil de votre entreprise, afin de personnaliser le service et de vous diriger les textes qui vous concernent vraiment.

Tout au long de l’année, nos consultants spécialisés en réglementation technique SSE, recherchent, identifient, compilent les nouveautés et changements réglementaires dans la plateforme Denxpert, et les traduisent en exigences concrètes.

Au travers de l’interface Denxpert, vous disposez en permanence d’une vision spécifique et digérée de ce que vous avez à faire, pour assurer votre maintien en conformité. Selon les versions du service, vous disposez d’outils pour piloter votre conformité tels que tableaux de bords et grilles d’audit interne.

Nos experts restent également à votre disposition pour vous apporter diverses précisions, répondre à vos questions, etc.

 

Un exemple ?

Prenons un exemple parmi des centaines.

Le 24 septembre 2020, est sorti un arrêté « relatif au stockage en récipients mobiles de liquides inflammables ».

Au-delà des difficultés d’identification de ce texte très technique, son contenu est parfaitement illisible pour un non spécialiste (voir le texte complet sur Legifrance). Le seul champ d’application (« êtes-vous concerné ou non ? ») comporte des dizaines de lignes qui citent des codes de la nomenclature ICPE, non explicites.

Avec Denxpert, vous serez notifié de ce texte, si vous êtes potentiellement concerné ; pas si ça n’est pas le cas. Vous pourrez ensuite vérifier plus finement, et confirmer ou infirmer en un clic.

Le texte vous sera résumé simplement, en quelques lignes.

Il vous sera également traduit en exigences individuelles, concrètes et vérifiables, listées sous la forme de doublons exigence / question de vérification. Par exemple,

  • « Exigence 1 : Pour les nouvelles installations, les stockages extérieurs de récipients mobiles sont-ils implantés à au moins 20 m des limites du site ? » ;
  • « Exigence 2 : Pour les nouvelles installations, le site est-il clos par une clôture de 2 m de hauteur minimum ? L’exploitant contrôle-t-il périodiquement la clôture et réalise-t-il des opérations d’entretien des abords ? ». Etc.

Selon votre abonnement, vous pourrez gérer et suivre la mise en conformité, en établissant des plans d’action et en suivant, exigence par exigence, votre niveau d’avancement.

Vous pourrez ainsi être assuré de la conformité de votre projet à une réglementation abondante et complexe, sécuriser l’obtention des autorisations nécessaires sans coûts de gestion des aléas, et maîtriser les risques juridiques en cas d’incident ou de pollution : lesquels pourraient engager votre responsabilité de façon beaucoup plus grave si l’installation à l’origine de l’incident apparaissait alors non-conforme.

 

En savoir plus ?

Contactez nos experts : Anne Gourdin (anne.gourdin@hpc-envirotec.com) ou Xavier Pellier (xavier.pellier@hpc-envirotec.com), ou demandez à être rappelé en remplissant le formulaire suivant :

 

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